Règlement de la salle de lecture

Conditions d’admission

1.  Les lecteurs sont accueillis en salle de lecture uniquement sur rendez-vous, du lundi au jeudi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h.
2. L’inscription est annuelle. Les frais en sont de 10 euros.
3. Les magasins d’archives et, de façon générale, les locaux destinés au service sont interdits au public.
4. Les conversations à haute voix sont proscrites ; les lecteurs sont priés de mettre leurs téléphones ou ordinateurs portables en mode silencieux. Il est interdit d’apporter de la nourriture ou des boissons en salle de lecture.
5. Les chercheurs s’engagent à remettre aux Archives jésuites un exemplaire des travaux effectués grâce aux archives et à la documentation consultés, ainsi qu’un exemplaire des publications qui en seront tirées.

Consultation

5. Les documents sont communiqués sur place uniquement, conformément aux règles de communicabilité en vigueur aux Archives jésuites. Le prêt à l’extérieur n’est pas autorisé.
6. L’archiviste se tient à la disposition des lecteurs pour les conseiller et les guider. Il n’a pas cependant à se substituer à eux dans leur recherche.
7. Les demandes de communication sont faites par les lecteurs, qui indiquent la ou les cotes qu’ils souhaitent consulter, de préférence avant leur rendez-vous aux archives.
8. Il ne sera communiqué au lecteur qu’un seul article (liasse, registre, boîte, carton) à la fois. Selon la fréquentation de la salle de lecture, le nombre maximum d’articles communiqués peut être limité à 10 par jour.
9. Il est interdit d’annoter les documents, de procéder à un marquage quelconque, ou d’utiliser des ciseaux et de la colle à proximité des documents. Les lecteurs sont priés de ne pas modifier l’ordre des pièces, même si cet ordre ne leur paraît pas logique. Tout désordre ou anomalie doit être signalé à l’archiviste.
10. La communication est strictement personnelle et le lecteur ne peut en aucun cas confier à un autre lecteur les documents qu’il a demandé de consulter.

Reproduction des documents

11. La reproduction des documents d’archives est une facilité accordée dans la limite des moyens du service, des techniques existantes et de la préservation des documents. La communication des archives n’entraîne aucun droit systématique à leur reproduction.
12. Toute reproduction, quelle que soit sa nature (photocopie ou photographie), doit être demandée à l’archiviste.
13. Sont interdits de photocopie les documents de format supérieur au format A3, ainsi que tout document dont l’état matériel est jugé trop fragile pour la photocopie par l’archiviste. Une contribution financière est demandée pour chaque photocopie (format A4 : 0,20€, format A3 : 0,40€)
14. L’usage des appareils photographiques est autorisé en salle de lecture, sans flash, après avis de l’archiviste. Le lecteur s’engage alors à n’utiliser ces clichés qu’à titre privé, et à accompagner toute reproduction de la mention « © Archives jésuites » et de la cote du document. L’usage de tout autre appareil de reproduction est interdit.
15. Pour tout autre usage, une licence de réutilisation d’informations devra être remplie et approuvée par la Compagnie de Jésus. Il en existe deux types :

• usage non commercial avec diffusion d’image au public ou à des tiers ;
• usage commercial avec diffusion d’image au public ou à des tiers.

16. Il appartiendra en outre au lecteur de se mettre en conformité avec les autres droits qui peuvent être mis en cause (propriété intellectuelle et artistique, droit à l’image, etc.), dont l’autorisation de reproduction n’implique pas la cession. Leur respect relève de la responsabilité du chercheur ; il lui appartient d’effectuer la recherche des ayants droit.